Alkhadim – Logiciel Régie Communale

LE PROGICIEL DE GESTION COUVRIR LES DOMAINES SUIVANTS :

• Redevables.
• Assiette fiscale.
• Liquidation.
• Recouvrement.
• Comptabilité des recettes.
• Réclamations.
• Analyse financière et statistiques.
• Echanges de données avec  des organismes extérieurs.

LES LOGICIELS DE GESTION INTÉGRÉE   RÉPONDRE AUX OBJECTIFS ATTENDUS SUIVANTS :

• Assurer l’automatisation optimale de la gestion 
• Produire l’information requise complète pour une aide à la décision ;
• Fournir une traçabilité des opérations effectuées ;
• Eviter les erreurs, dysfonctionnements et les retards de traitement ;
• Contrôler / détecter automatiquement des anomalies ;
• Fonctionner en mode pilotage avec alertes ;
• Garantir la fiabilité du traitement des données.

EXIGENCES TECHNIQUES

• Accès sur le web ;
• Architecture 3ou + tiers ;
• un Langage de programmation qui offre un gage de robustesse et de performance dont l’utilisation par les employeurs et la plus répondue mondialement (Java ,PHP avec notre Framework C2M fusionne avec Symfony);
• Le système doit être ouvert sur d’autres modules existants dans la commune ou à venir (adaptabilité du service public) ;
• Utilisation du Web Service pour interfaçage avec d’autres systèmes existants ou à venir ;
• Possibilité d’accès à plusieurs types de bases de données telles que MSQL Server, ou MySQL ou PostgreSQL (Facile à migrer vers d’autres bases de données telles qu’Oracle, etc.) ;
• Transfert des résultats de recherche vers Excel et/ouPDFpar l’utilisateur ;
• Changement de la disposition et masque de colonnes d’un tableau résultat de recherche sur écran ;
• Convivialité et ergonomie des interfaces ;
• Traçabilité système pour obtenir un historique des connexions et des tâches effectuées par utilisateur ;
• Mise en place d’une politique de sauvegarde efficace et automatisée (backup/restore) avec planning dans un serveur local de la commune;
• Gestion des workflow, pour le traitement des processus indiqués ci-dessus permettant de consulter l’état d’avancement, de conserver la traçabilité et de fournir tous les indicateurs nécessaires pour le redressement d’une situation donnée ;
• Possibilité de génération d’alertes ;
• Possibilité d’attacher et consulter toutes sortes de documents scannés à partir de la solution ;
• Avoir un puissant moteur de recherche, avec possibilité de recherche cartographique des matières imposables ;
• Être performante dans le traitement de donnée et la gestion d’accès multiples ;
• Avoir un référentiel centralisé / commun ;
• Avoir des outils de :
  • Gestion des utilisateurs ;
  • Gestion des droits d’accès ;
  • Suivi et contrôle de l’activité.
• Être évolutive :
  • Sur le plan technologique, à travers l’utilisation d’une architecture modulaire ;
  • Sur le plan fonctionnel, à travers une console de paramétrage garantissant l’adaptabilité des caractéristiques des éléments importants (réglementation future : taxes/droits/redevances/…etc).
• Avoir des outils d’aides à la décision intégrés permettant la génération d’états de systèmes et de tableaux de bords ;
• Être bien documentée (Didacticiels) ;
• Avoir une plateforme :
  • multi-intervenant :
    • Service recouvrement
    • Service assiette
    • Service comptabilité
    • Service contrôle et contentieux 
  • multiprocessus (Voir liste des processus au niveau des exigences fonctionnelles ci-dessus) ;
  • multi-langues (Arabe, Français, …etc.) ;
  • multi-taxes/droits/redevances/…etc. :

• Référentiel :
  • Redevable (Avec consultation du dossier complet : Liste des matières imposables et des taxes/droits/redevances/ … associées. Liste des déclarations et réclamations déposées. Liste des liquidations réglées, en attente, envoyées en ordre de recette…etc) ;
  • Matière imposable ;
  • Quittancier ;
  • N° Quittance (Avec liste des encaissements associées, date encaissement, total encaissé, redevable concerné,…etc.).
• Paramétrage :
  • Taxe/Droit/Redevance/… ;
  • Sanction ;
  • Exonération ;
  • Zone/Quartier ;
  • Poste ;
  • Utilisateur ;
  • Droits/Profils.
  • Eléments de calcul de la base imposable estimée pour la taxation d’office (par zone/taxe…)
• Processus :
  • Recensement (Avec génération automatique de liquidations associées, et affectation automatique de sanctions déclaratives) ;
  • Déclaration (Avec génération automatique de liquidations associées, et affectation automatique de sanctions déclaratives et d’exonérations) ;
  • Contrôle des déclarations ;
  • Réclamation et suivi du contentieux (Avec mise à jour automatique des éléments du référentiel) ;
  • Rectification ;
  • Liquidation (Avec calcul automatique des redevances) ;
  • Recouvrement (Avec calcul automatique des sanctions de retard) ;
  • Encaissement ;
  • Taxation d’office ;
  • Perçu trésorerie ;
  • Demande trésorerie (Quittanciers, Tickets et Vignettes) ;
  • Demande régisseur (Quittanciers, Tickets et Vignettes) ;
  • Reprise quittanciers ;
  • Versement régisseur (Quittanciers Espèce/Chèque, Tickets et Vignettes) ;
  • Versement trésorerie (Quittanciers Espèce/Chèque, Tickets et Vignettes).
• États de sortie :
  • Fiche de recensement ;
  • Fiche de déclaration ;
  • Accusé réception de réclamation ;
  • Avisd’imposition(Par Redevable, Par Matière imposable et par Zone/Quartier) ;
  • Lettre de relance (Par Redevable, Par Matière imposable et par Zone/Quartier) ;
  • Avis de paiement ;
  • 1^ère Notification ;
  • 2^ème Notification ;
  • Ordre de recette ;
  • Ordre de versement ;
  • Demande Quittanciers ;
  • Bulletin des opérations Tickets/Vignettes
  • Bulletin des opérations quittancier (Espèce) ;
  • Bulletin des opérations quittancier (Chèque) ;
  • Bordereau de versement Tickets/Vignettes ;
  • Bordereau de versement quittanciers (Espèce) ;
  • Bordereau de versement quittanciers (Chèque) ;
  • Bordereau de versement Tickets/Vignettes de fin de période ;
  • Bordereau de versement quittanciers de fin de période ;
  • État de décompte Tickets/Vignettes ;
  • État de décompte/Quittanciers ;
  • Relevé nominatif ;
  • PV de recollement ;
  • Mouvement de quittancier ;
  • Bordereau d’émission.
  • Extrait compte de fin d’exercice (C.A) et écriture comptables assimilées ;
  • Les livres de la comptabilitéadministrative indiqués dans l’article 117 du décret n°2-09-441 du 3 janvier 2010de la comptabilité publique des collectivités locales et de leurs groupements à savoir :
    • Le livre journal des droits constatés au profit de la collectivité
    • Le livre de comptes par nature de recettes
• Tableaux de bord :
  • Des états permettant une analyse financière et statistique des recettes réalisées ;
  • Situation des encaissements et des constatations (Ordre de recette, Ordre de versement) (Par Taxe/droit/redevance/…) ;
  • Reste à recouvrir (Par Taxe/droit/redevance/…) ;
  • Défauts de déclaration (Par Taxe/droit/redevance/…) ;
  • Liste des recettes versées au trésorier préfectoral ;
  • Elaboration des prévisions budgétaires et assimilées
  • …etc.
• Accès Redevables :
  • Consultation de sa situation fiscale locale ;
  • Déclenchement d’opérations à distance.
• Accès Services communaux :
  • Alimentation du référentiel ;
  • Génération de liquidations ;
  • …etc.
• Echanges de données avec des organismes extérieurs tels que latrésorerie préfectorale ou la direction générale des impôts.